Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HARPE VERTE
S.A. Moulin de la Courbe (S.A.)

Numéro de dépôt :
1653567
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque LA HARPE VERTE

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Moulin de la Courbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA HARPE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulin de la Courbe domicilié(e) 35330 MAURE DE BRETAGNE - France.

La marque LA HARPE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HARPE VERTE est expirée depuis le 27 mars 2001.

Moulin de la Courbe a également déposé les autres marques suivantes : LA HARPE D'OR , LA NATURE EST NOTRE NATURE , Sobadrink , LE VIEUX MOULIN , MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN , LA HARPE BLEUE , MA FLEUR DE BLE NOIR , KASHA , POPKASHA , LA NATURE EST NOTRE NATURE


S.A. Moulin de la Courbe (S.A.) - 35330 MAURE DE BRETAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisseries et confiseries